Contrebande de tabac

Important réseau de contrebande démantelé

Mars 2016 - Au printemps dernier, la Sureté du Québec a réalisé la plus importante saisie de tabac illégal de l’histoire de l’Amérique du Nord. En effet, plus de 700 policiers ont procédé à l’arrestation d’une soixantaine d’individus accusés d’avoir importé au Canada 2 294 tonnes de tabac de contrebande, représentant plus de 530 M$ en pertes fiscales…. Lire la suite

Kahnawake réglementera la vente de cigarettes

Juillet 2015 - Eh oui, vous avez bien lu ! Le Conseil de bande de Kahnawake réglementera l’industrie du tabac sur son territoire. Il s’agit de la première tentative de réglementation en 20 ans pour cette industrie qui emploie près de 2 000 personnes sur la réserve. Le projet du grand chef Joe Norton consiste à mettre sur pied… Lire la suite

La contrebande est toujours présente

Juin 2015 - Après six mois d’opération en 2015, les résultats du programme ACCÈS Tabac démontrent que la contrebande est toujours présente. Plus de 660 000 cigarettes et près de 25 000 kg de tabac ont été saisis. Cela représente une marchandise dont la valeur est estimée à environ 2,3 M$. En tout, les corps policiers… Lire la suite

Contrebande : La récupération fiscale difficile

Février 2015 - Récemment, un journaliste du Journal de Québec effectuait la démonstration que les démarches de récupérations fiscales de Revenu Québec envers les contrebandiers de tabac étaient quasi inefficaces. En effet, nous apprenions qu’aucun des 20 contrebandiers ayant reçu une amende de 100 000 $ et plus n’a payé la totalité de la somme qui leur… Lire la suite

Contrebande : Le projet de loi C-10 est adopté

Novembre 2014 - Le projet de loi C-10, proposant de nouvelles dispositions pour lutter contre la prolifération du tabac de contrebande, a finalement été adopté par le Parlement fédéral. Ainsi, les policiers auront plus de moyens à leur disposition pour faire la lutte à la contrebande de tabac. Dorénavant, la possession de tabac de contrebande, dans le but d’en faire la vente,… Lire la suite

L’ARC bloque une enquête d’ACCÈS-tabac

Octobre 2014 - C’est avec grand désarroi que nous avons pris connaissance d’un article paru dans La Presse intitulé « Bras de fer juridique entre le fisc et le SPVM ». Dans ce texte, le journaliste nous apprenait que l’Agence du revenu du Canada (ARC) mettait toutes ses énergies afin de bloquer une enquête de la police de Montréal sur une « fraude… Lire la suite

Hausser les taxes nuit aux corps policiers

Février 2014 - Parallèlement à la hausse de taxes, le gouvernement fédéral accorde 91,7 M$ de crédits additionnels à la GRC afin qu’elle intensifie ses actions contre la contrebande du tabac. C’est comme si le gouvernement tentait de se racheter malhabilement. Bien que cet investissement soit nécessaire, la hausse drastique des taxes sur le tabac va contrecarrer directement les efforts des différents corps… Lire la suite

L’A.D.A. se joint à la Coalition nationale contre le tabac de contrebande (CNCTC)

Octobre 2013 - L’A.D.A. a décidé de joindre la  (CNCTC). Il s’agit d’un groupe d’intérêt canadien formé d’entreprises, d’organismes et d’individus préoccupés par le danger grandissant que représentent les cigarettes de contrebande. Les membres de la Coalition partagent des objectifs et travaillent ensemble pour sensibiliser le public au problème du tabac de contrebande.

Début des activités pour une des trois escouades spéciales annoncées

Octobre 2012 - Des trois nouvelles escouades spéciales annoncées, une première équipe a commencé ses activités au cours du mois de septembre 2012 et une deuxième devrait amorcer ses opérations incessamment. Quant à la troisième unité, ses débuts ont été repoussés au prochain exercice (avril 2013). Le corps de police n’était pas en… Lire la suite

3 nouvelles escouades de lutte à la contrebande verront le jour

Août 2012 - À la suite des démarches auprès de la SQ et du ministère de la Sécurité publique, nous obtenons la confirmation que l’argent promis dans le dernier budget provincial se traduira notamment par l’ajout de trois nouvelles escouades spéciales mixtes de lutte à la contrebande (ACCES tabac). Une fois l’implantation terminée,… Lire la suite

VITAL s’est enfin étendu à St-Jérôme et Montréal

Octobre 2009 - VITAL s’est enfin étendu à St-Jérôme et Montréal, ce que l’A.D.A. réclamait depuis de longs mois! Après le succès remporté dans la région de Laval, il était essentiel de faire profiter d’autres régions de ce modèle de lutte contre la contrebande de tabac. Des enquêteurs sont depuis exclusivement affectés au… Lire la suite

Lancement officiel du projet « VITAL Saint-Jérôme »

Octobre 2009 - Lancement officiel du projet « VITAL Saint-Jérôme », deuxième initiative ciblée pour contrer la vente illégale de tabac de contrebande, qui reprend la formule du projet pilote développé à Laval, il y a un peu plus d’un an.

L’A.DA. organise une vaste campagne centrée sur la contrebande de tabac

Novembre 2008 - L’A.D.A. profite du déclenchement des élections pour organiser une vaste campagne auprès des médias et des candidats pour faire valoir les principaux enjeux économiques de ses membres. Évidemment, un des points centraux de cette campagne est la contrebande du tabac. L’A.D.A. propose notamment d’élargir le projet VITAL à l’ensemble de… Lire la suite

Lancement du projet pilote VITAL (Vente illicite de tabac à Laval)

Mai 2008 - Le projet pilote VITAL (Vente illicite de tabac à Laval) est lancé. Il s’agit d’un projet financé par le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) au moyen d’une subvention de 580 000 $, en partenariat avec l’Association des directeurs de police du Québec (ADPQ), le Conseil canadien… Lire la suite

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