Taxe sur les boissons sucrées : L’idée refait encore surface

Septembre 2016

Le gouvernement fédéral jongle une fois de plus avec l’idée d’imposer une surtaxe aux boissons sucrées. Selon les informations dont nous disposons, la mesure ferait partie des sujets sur lesquels les gens du ministère des Finances souhaitent entendre les intervenants lors des consultations prébudgétaires qui ont lieu cet automne.

À l’ADA, nous espérons que le gouvernement résistera à la tentation d’utiliser une surtaxe sur les boissons sucrées afin de lever des fonds. En effet, nous comprenons qu’il peut être extrêmement tentant pour un gouvernement d’implanter une mesure générant près de 1,8 milliard $ par année. Ce chiffre est basé sur les calculs de la Fondation des maladies du coeur qui propose d’implanter une taxe d’accise de 5 % par 100 millilitres de boissons sucrées vendus, prélevée auprès des fabricants.

Bien que les promoteurs d’une telle mesure soutiennent que les revenus générés serviront à financer des initiatives faisant la promotion de saines habitudes alimentaires, permettez-nous d’en douter. Les exemples de mauvaise gestion des fonds recueillis par des mesures de taxations similaires sont nombreux. Le dernier en liste est justement celui du Fond vert au Québec. Qui plus est, les boissons sucrées sont déjà taxées (TPS et TVQ) contrairement à d’autres types de breuvages comme le lait. Qu’est-ce qui empêche le gouvernement d’utiliser ces fonds pour promouvoir de saines habitudes alimentaires?

Nous croyons qu’une telle mesure aura peu d’impact sur le problème initial (c.-à-d. les mauvaises habitudes alimentaires). Bien des consommateurs risquent de diminuer leur consommation d’aliments sains pour compenser la hausse du coût d’achat de leur boisson sucrée préférée. Certains experts de la santé tissent un lien avec les hausses de taxes pour les produits du tabac. Dans ce cas, les gains en matière de santé publique risquent d’être minimes voire inexistants. Bref, l’État devrait plutôt se concentrer sur la promotion de saines habitudes de consommation.

Rappelons que, dans le cadre de la préparation du premier budget fédéral du gouvernement Trudeau, le cabinet du ministre des Finances avait demandé une analyse interne sur les effets d’une éventuelle taxe sur les boissons sucrées. L’analyse avait été complétée en mars, mais la mesure ne s’était pas retrouvée dans le budget. Espérons qu’une fois de plus le gouvernement résistera à l’idée d’imposer un fardeau additionnel aux consommateurs tout en n’ayant aucune garantie que les résultats à moyen et à long terme seront ceux escomptés.